Règles Congés payés et RTT

Congés payés et RTT contient les règles de calcul : 

• Congés payés en cours d'acquisition
• Congés payés en cours pris
• Congés payés en cours restants
• Congés payés acquis
• Congés payés pris
• Congés payés restants
• Congés payés reliquat
• Congés d'ancienneté
• Congés d'ancienneté acquis
• Congés d'ancienneté pris
• Congés d'ancienneté restants
• Compte épargne temps
• Compte épargne temps monétisable
• Compte épargne temps vers PERCO
• RTT en cours d'acquisition (réel)
• RTT en cours d'acquisition (forfaitaire)
• RTT acquis
• RTT pris
• RTT restants
• Congés de fractionnement acquis
• Congés de fractionnement pris
• Congés de fractionnement restants

Congés payés en cours d'acquisition

La règle Congés payés en cours d'acquisition contient les paramètres suivants :

• Activer la règle de calcul
• Type de décompte : permet d'indiquer comment le compteur doit décompter les absences : ouvrés ou ouvrables.
• Alimentation du compteur : permet d'indiquer si le nombre de jours est récupéré à partir d'un compteur de paie importé ou bien calculé en fonction de la méthode de calcul définie dans les spécificités de l'absence. Si je sélectionne "Oui", le compteur est importé. Il est possible d'importer une valeur initiale pour le compteur. Si le compteur n'est pas importé, il est calculé en fin de mois.
• Sélectionner les absences à inclure dans le calcul : Je sélectionne les absences qui doivent être intégrées dans le calcul des congés payés en cours d'acquisition.
• Déduire les jours fériés fermés : Cette option permet d'indiquer si on comptabilise les jours fériés fermés dans la formule de calcul des congés payés en cours d'acquisition. Par défaut, l'option est à "Oui". 
• Déduire les jours fériés ouverts : Cette option permet d'indiquer si on comptabilise les jours fériés fermés dans la formule de calcul des congés payés en cours d'acquisition. Par défaut, l'option est à "Non".

Congés payés en cours pris

La règle Congés payés en cours pris contient les paramètres suivants :

• Activer la règle de calcul
• Sélection de l'absence : permet de sélectionner l'absence qui est associée au compteur. Cette sélection est importante notamment si je ne souhaite pas utiliser les absences natives.

Congés payés en cours restants

La règle Congés payés en cours restants contient le paramètre suivant :

• Activer la règle de calcul

Congés payés acquis

La règle Congés payés acquis contient les paramètres suivants :

• Activer la règle de calcul
• Alimentation du compteur par import : permet d'indiquer si le nombre de jours est récupéré à partir d'un compteur de paie importé ou bien calculé en fonction de la méthode de calcul définie dans les spécificités de l'absence. Si je sélectionne "Oui", le compteur est importé. Il est possible d'importer une valeur initiale pour le compteur. Si le compteur n'est pas importé, à la fin du cycle, le compteur Congés Payés en cours d'acquisition est déversé dans le compteur Congés Payés acquis.

Congés payés pris

La règle Congés payés pris contient les paramètres suivants :

• Activer la règle de calcul
• Sélection de l'absence : permet de sélectionner l'absence qui est associée au compteur. Cette sélection est importante notamment si je ne souhaite pas utiliser les absences natives.

Congés payés restants

La règle Congés payés restants contient les paramètres suivants :

• Activer la règle de calcul
• Alimentation du compteur : permet d'indiquer si le nombre de jours est récupéré à partir du compteur Congés Payés en cours d'acquisition ou Congés Payés acquis. Par défaut, c'est le compteur Congés payés acquis.

Congés payés reliquat

La règle Congés payés reliquat contient les paramètres suivants :

• Activer la règle de calcul
• Sélection de l'absence : permet de sélectionner l'absence qui est associée au compteur. Cette sélection est importante notamment si je ne souhaite pas utiliser les absences natives.

Congés d'ancienneté

Le règle Congés d'ancienneté contient le paramètre suivant :

• Activer la règle de calcul

Congés d'ancienneté acquis

La règle Congés d'ancienneté acquis contient les paramètres suivants :

• Activer la règle de calcul
• Sélectionner la date à prendre en compte pour l'ancienneté : permet de sélectionner la date d'ancienneté ou la date d'arrivée disponible dans le panel Informations administratives de la Gestion du personnel pour le calcul de l'ancienneté.
• Sélectionner le nombre de jours acquis en fonction de l'ancienneté : permet de définir combien de jours sont acquis en fonction du nombre d'années d'ancienneté révolues 

Congés d'ancienneté pris

La règle Congés d'ancienneté pris contient les paramètres suivants :

• Activer la règle de calcul
• Sélection de l'absence : permet de sélectionner l'absence qui est associée au compteur.

Congés d'ancienneté restants

La règle Congés d'ancienneté restants contient les paramètres suivants :

• Activer la règle de calcul

Compte épargne temps

Le règle Compte épargne temps contient le paramètre suivant :

• Activer la règle de calcul

Compte épargne temps monétisable

Le règle Compte épargne temps monétisable contient le paramètre suivant :

• Activer la règle de calcul

Compte épargne temps vers PERCO

Le règle Compte épargne temps vers PERCO contient le paramètre suivant :

• Activer la règle de calcul

RTT en cours d'acquisition (réel)

La règle RTT en cours d'acquisition (réel) contient les paramètres suivants :

• Activer la règle de calcul
• Alimentation du compteur : permet d'indiquer si le nombre de jours est récupéré à partir d'un compteur de paie importé ou bien calculé en fonction de la méthode de calcul définie dans les spécificités de l'absence. Si je sélectionne "Oui", le compteur est importé. Il est possible d'importer une valeur initiale pour le compteur. Si le compteur n'est pas importé, il est calculé en fin de mois.
  
• Sélectionner les absences : Je sélectionne les absences qui ne doivent pas être intégrées dans le calcul des RTT en cours d'acquisition.

RTT en cours d'acquisition (forfaitaire)

La règle RTT en cours d'acquisition (forfaitaire) contient les paramètres suivants :

• Activer la règle de calcul
• Nombre de jours calendaires : permet d'indiquer le nombre de jours calendaires utilisé dans le calcul du compteur RTT en cours d'acquisition (forfaitaire).
• Nombre de samedis : permet d'indiquer le nombre de samedis utilisé dans le calcul du compteur RTT en cours d'acquisition (forfaitaire).
• Nombre de dimanches : permet d'indiquer le nombre de dimanches utilisé dans le calcul du compteur RTT en cours d'acquisition (forfaitaire).
• Nombre de congés payés : permet d'indiquer le nombre de congés payés utilisé dans le calcul du compteur RTT en cours d'acquisition (forfaitaire).
• Nombre de jours travaillés : permet d'indiquer le nombre de jours travaillés utilisé dans le calcul du compteur RTT en cours d'acquisition (forfaitaire).
• Nombre de jours fériés : permet d'indiquer le nombre de jours fériés utilisé dans le calcul du compteur RTT en cours d'acquisition (forfaitaire).
• Alimentation du compteur : permet d'indiquer si le nombre de jours est récupéré à partir d'un compteur de paie importé ou bien calculé en fonction de la méthode de calcul définie dans les spécificités de l'absence. Si je sélectionne "Oui", le compteur est importé. Il est possible d'importer une valeur initiale pour le compteur. Si le compteur n'est pas importé, il est calculé en fin de mois.
  
• Sélectionner les absences : Je sélectionne les absences qui ne doivent pas être intégrées dans le calcul des RTT en cours d'acquisition.

RTT acquis et pris

Les règles RTT acquis et RTT pris contiennent les paramètres suivants :

• Activer la règle de calcul
• Sélection de l'absence : permet de sélectionner l'absence qui est associée au compteur. Cette sélection est importante notamment si je ne souhaite pas utiliser les absences natives.

Le nombre de jours de RTT acquis est récupéré à partir d'un compteur importé.

RTT restants

La règle RTT restants contient les paramètres suivants :

• Activer la règle de calcul
• Alimentation du compteur : permet d'indiquer si le nombre de jours est récupéré à partir du compteur RTT en cours d'acquisition (forfaitaire)  ou RTT acquis. Par défaut, c'est le compteur RTT acquis.

Congés de fractionnement acquis

La règle Congés de fractionnement acquis contient les paramètres suivants :

• Activer la règle de calcul
• Saisir la période de référence : permet d'indiquer la période hors légal à prendre en compte pour la règle de calcul. Par défaut, il s'agit du 01/11 au 30/04 de l'année suivante.
• Sélectionner le compteur pour le calcul du fractionnement : permet de sélectionner l'absence qui est comptabilisée pour le calcul du fractionnement : Congés payés pris ou Congés payés en cours pris.
• Indiquer le nombre de jours pour le calcul : J'indique en fonction des conditions le nombre de droits à jours de congés supplémentaires. Exemple : Si le nombre de jours de congés payés pris est compris entre 3 (inclus) et 5 jours (exclus) pour la période de référence du 01/11/2025 au 30/04/2026 alors le salarié a droit à 1 jour de congé supplémentaire au titre du congés de fractionnement. Si le nombre de jours de congés payés pris est supérieur ou égal à 6 jours pour la période de référence du 01/11/2025 au 30/04/2026 alors le salarié a droit à 2 jours de congé supplémentaire au titre du congés de fractionnement

Congés de fractionnement pris

La règle Congés de fractionnement pris contient les paramètres suivants :

• Activer la règle de calcul
• Sélection de l'absence : permet de sélectionner l'absence qui est associée au compteur.

Congés de fractionnement restants

La règle Congés de fractionnement restants contient les paramètres suivants :

• Activer la règle de calcul